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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DESSEILLES TEXTILES
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FASCINATION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FASCINATION
DESSEILLES TEXTILES S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
93485634
Date de dépôt :
27/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2013

Présentation de la marque FASCINATION

Déposée le 27 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) DESSEILLES TEXTILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FASCINATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESSEILLES TEXTILES domicilié(e) 76 Boulevard Gambetta, BP 106,62102 CALAIS,FRANCE (dossier no 2244850) - 62102 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52, RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2244850) - 75008 - France.

La marque FASCINATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FASCINATION est expirée depuis le 20 juin 2013.

DESSEILLES TEXTILES a également déposé les autres marques suivantes : HYPERFLOCHE , CALAIS LACE , FACADE


DESSEILLES TEXTILES S.A. société anonyme - 76 Boulevard Gambetta, BP 106,62102 CALAIS,FRANCE (dossier no 2244850) - 62102 - France


BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52, RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2244850) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 20 juin 2003 n°2244850 - Publication au BOPI 2003-06-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18

Inscription le 26 juin 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°439989 - Publication au BOPI 2006-06-26

Inscription le 26 juin 2006 - Transmission totalede propriété n°439991 - Publication au BOPI 2006-06-26

Inscription le 19 janvier 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°489544 - Publication au BOPI 2009-01-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

Dentelle brodée